Avis concernant le programme cardiologie dans le cadre du nouveau concept hospitalier
Avis relatif à la modification des normes d'agrément des MSP et HP
Avis concernant la gestion de l'argent et des biens des patients hospitalisés
Avis intérimaire concernant la médecine de la reproduction dans le cadre du nouveau concept hospitalier
Avis concernant le programme oncologie dans le cadre du nouveau concept hospitalier
Avis relatif aux services mobiles d'urgence SMUR
Avis relatif à la réglementation du transport de patients couchés non régi par la loi du 8 juillet 1964
Avis concernant le programme gériatrie dans le cadre du nouveau concept hospitalier
Avis concernant le programme hôpital général dans le cadre du nouveau concept hospitalier
Avis concernant le programme mère-nouveau-né dans le cadre du nouveau concept hospitalier