Avis 1991 l'organisation du Peer review pour la procréation médicalement assistée

Avis concernant l'organisation du Peer review pour la procréation médicalement assistée

14-03-1991
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
peer review, procréation médicalement assistée
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Avis 1991 les mesures particulières soins psychiatriques

Avis concernant les mesures particulières applicables aux soins psychiatriques en milieu familial

14-02-1991
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
soins psychiatriques, milieu familial, mesures, à domicile
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Avis 1991 procréation médicalement assistée

Premier avis partiel concernant la procréation médicalement assistée

14-02-1991
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
procréation médicalement assistée
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Avis 1990 cadre infirmier

Avis concernant le cadre infirmier 

14-09-1990
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
cadre infirmier, Personnel soignant et infirmier, Structure infirmière de l’hôpital
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CNEH/D/34 - Avis du CNEH - mesures de précaution en RMN

Avis concernant les mesures de précaution en RMN

10-05-1990
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
RMN, mesures de précaution
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Avis 1990 concernant l' enregistrement du résume clinique minimum

Avis concernant l' enregistrement du résume clinique minimum  dans les hôpitaux généraux

12-04-1990
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
l'enregistrement, résume clinique, minimum, communication de données
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Avis 1990 sur l’encadrement en personnel dans un service G

Avis sur l’encadrement en personnel dans un service G

12-04-1990
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
l'encadrement en personnel, service G, Personnel soignant et infirmier
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19900403 IVG Loi interruption de grossesse

Loi du 3 avril 1990 relative a l’interruption de grossesse

03-04-1990
Activités›Législation
Commission nationale d'évaluation interruption de grossesse
loi
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Avis 1989 fixation de normes pour l' agrément des associations d' institutions et services psychiatriques

Avis sur la fixation de normes pour l' agrément des associations d' institutions et services psychiatriques

14-12-1989
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
fixation de normes, services psychiatriques, association
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Avis 1989 propositions du Ministre soins psychiatriques hospitaliers

Avis sur les propositions du Ministre des Affaires sociales concernant les soins psychiatriques hospitaliers

26-10-1989
Publications›Avis
Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers
soins psychiatriques hospitaliers, Ministre des Affaires sociales
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