Arrêté ministériel du 6 avril 1995 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes en neurologie pédiatrique, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en...

06-04-1995
ActivitésLégislation
neurologie pédiatrique, services de stage, maître de stage

Avis concernant l'encadrement infirmier et soignant des services médicaux lourds

12-01-1995
PublicationsAvis
l'encadrement infirmier, services médicaux lourds, Personnel soignant et infirmier

Avis ayant pour titre note de principe d'une structure vers un programme d'activités - Eléments d’un nouveau concept d’agrément pour les hôpitaux

14-07-1994
PublicationsAvis
note de principe, programme d'activités, nouveau concept d'agrément

Avis du bureau du Conseil national des établissements hospitaliers concernant le système virhoplan

14-06-1994
PublicationsAvis
système virhoplan, divers

Avis de la section concernant la chirurgie cardiaque

09-06-1994
PublicationsAvis
chirurgie cardiaque, Programme de soins pathologie cardiaque

Avis concernant le service des urgences

09-06-1994
PublicationsAvis
service des urgences, Services médico-techniques