Avis concernant les mesures particulières applicables aux soins psychiatriques en milieu familial
Premier avis partiel concernant la procréation médicalement assistée
Avis concernant le cadre infirmier
Avis concernant les mesures de précaution en RMN
Avis concernant l' enregistrement du résume clinique minimum dans les hôpitaux généraux
Avis sur l’encadrement en personnel dans un service G
Loi du 3 avril 1990 relative a l’interruption de grossesse
Avis sur la fixation de normes pour l' agrément des associations d' institutions et services psychiatriques
Avis sur les propositions du Ministre des Affaires sociales concernant les soins psychiatriques hospitaliers
Avis sur les normes d' agrément pour les unités d' investigation neurocardiorespiratoire étudiant en particulier le problème de la mort subite du nourrisson