PROPORTIONNALITE

Vous êtes informés par la présente d'un avant-projet d’arrêté ministériel relatif aux critères d’agrément des praticiens de l’Art dentaire, porteurs du titre professionnel...

14-12-2023
Proportionnalité

Un groupe de travail mixte composé de spécialistes et de candidats spécialistes en formation professionnelle est à l’œuvre au sein du Conseil supérieur des médecins. Ce groupe de travail s’est...

12-12-2023
Proportionnalité
critères d’agrément en anatomie pathologique

Exposé des motifis de l'avant-projet de loi modifiant la loi relative à l’exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015, afin d’y insérer la réforme de l’art infirmier...

24-11-2023
Proportionnalité

Les possibilités de réactions sont cloturées

 

Vous êtes informés par la présente d'un avant-projet de loi modifiant la loi relative à l’exercice des professions des...

24-11-2023
ProportionnalitéDocuments de travail

Avis de la Commission Technique de l’Art Infirmier Pour modifications de l’A.R. du 18 juin 1990
portant fixation de la liste des prestations techniques de l’art infirmier et de la liste des...

09-11-2023
PublicationsAvis